Mentions Légales

1 – Informations Légales

Le site de l’association 1901 ROUTE 62 est édité par :

Directeur de publication : Bruno DELFORGE en qualité de président de l’association
Siège social : Société Isnor, 3 rue du marais 62500 Clairmarais
Numéro R.N.A : W625001493
Téléphone : 03.21.39.15.15

2 – Hébergement

Le site est hébergé par o2switch SARL au capital de 100.000€ :

Siret : 510 909 807 00024
Siège social : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
N° RCS : Clermont-Ferrand B 510909807

3 – Accessibilité

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

4 – Crédits

Ce site a été conçu par :

L’atelier du Chapotin
Webdesign & Illustration
www.latelierduchapotin.fr

5 – Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur, du créateur original ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et
renonciation aux poursuites.

6 – Liens externes

Le site www.route-62.fr propose des liens vers d’autres sites et plus généralement vers les différents adhérents de l’association. Ces liens cherchent à offrir une complémentarité d’informations pour nos internautes. Route 62 décline cependant toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

Politique de confidentialité

La présente politique en matière de protection de la vie privée réglemente l’accès et l’utilisation par les utilisateurs des services et activités proposés par Route 62, en tant que propriétaire des données susceptibles d’être protégées, par application de la réglementation en vigueur sur la protection de données à caractère personnel. Route 62 respecte scrupuleusement la législation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel et les engagements de confidentialité inhérents à son activité.

1 – Responsable du traitement

Nous vous informons que Route 62 dont le siège se situe 3 rue du marais 62500 CLAIRMARAIS (France), est joignable par téléphone au 03.21.39.15.15. Bruno DELFORGE est le responsable du traitement de vos données personnelles.

2 – Cookies & IP

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3 – Révision du consentement

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